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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERBREWde droit belge
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SEBASTIEN ARTOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEBASTIEN ARTOIS
INTERBREW (société anonyme de droit belge)

Numéro de dépôt :
1627730
Date de dépôt :
15/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2010

Présentation de la marque SEBASTIEN ARTOIS

Déposée le 15 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) INTERBREWde droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEBASTIEN ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREWde droit belge domicilié(e) Grand' Place 1 1000 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2177559) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2177559) - France.

La marque SEBASTIEN ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEBASTIEN ARTOIS est expirée depuis le 15 novembre 2010.

INTERBREWde droit belge a également déposé les autres marques suivantes : STELLA ARTOIS LA PREMIERE DES BIERES BELGES , STELLA ARTOIS LA GRANDE BIERE , CLUB DE STELLA ARTOIS


INTERBREW (société anonyme de droit belge) - Grand' Place 1 1000 BRUXELLES BELGIQUE (dossier no 2177559) - Belgique


NOVAMARK - (dossier no 2177559) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177559 - Publication au BOPI 2000-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination n°412069 - Publication au BOPI 2005-05-12

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159019 - Publication au BOPI 1993-06-03

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons